En plus d’une décennie, les cryptomonnaies sont passées d’une idée marginale pour un petit cercle d’enthousiastes à un actif débattu au Congrès et encadré par des agences fédérales. Aujourd’hui, il ne s’agit plus seulement d’une technologie curieuse, mais d’une industrie de plusieurs milliards de dollars. La question clé reste leur statut juridique : valeurs mobilières, marchandises ou classe d’actifs indépendante ?
La rédaction de Quickex a étudié les subtilités de la définition du statut des cryptomonnaies. Nous expliquons comment la perception des régulateurs vis-à-vis des actifs numériques a évolué au fil du temps.
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Quand le Bitcoin était encore petit
Au début des années 2010, le Bitcoin paraissait plutôt une curiosité exotique. On en parlait dans les forums et les petites communautés, en évoquant les paiements anonymes et « l’or numérique ». Pour les régulateurs financiers, le sujet restait secondaire.
La situation changea au milieu de la décennie. L’apparition des ICO plaça les jetons sous les projecteurs. Les start-ups commencèrent à lever des millions, parfois même des milliards de dollars auprès des investisseurs particuliers. C’est alors que la SEC dut définir sa position.
Statistiques sur les premières grandes ICO. Source : icodrops
Comment le test de Howey est arrivé dans la crypto
Le régulateur ne disposait pas d’une loi spéciale sur les actifs numériques. Il a donc utilisé un ancien outil : le test de Howey, que la Cour suprême des États-Unis avait employé dès 1946 pour déterminer les caractéristiques d’un contrat d’investissement.
L’essence du test est simple :
- investissement d’argent ;
- participation à une entreprise commune ;
- attente de profits ;
- profits dépendant des efforts d’autrui.
Ces quatre critères sont devenus la norme pour évaluer les jetons. Si un projet y répondait, la SEC considérait les jetons comme des valeurs mobilières.
Comment la rhétorique de la SEC a évolué
L’approche envers les cryptomonnaies dépendait de la personne à la tête de la Commission. Voici un résumé des dernières années :
Mary Schapiro (2009–2012)
Pour le régulateur, le principal défi restait la crise de 2008 ; les cryptomonnaies n’étaient pas une priorité.
Mary Jo White (2013–2017)
Le boom des ICO força la SEC à parler pour la première fois des risques et de la qualification possible des jetons en tant que valeurs mobilières.
Jay Clayton (2017–2020)
Son mandat fut marqué par le début de litiges retentissants avec des projets crypto. Par exemple, durant cette période, la SEC mit fin au projet crypto de Telegram. C’est aussi à ce moment que la Commission lança une plainte contre Ripple. Nous y reviendrons plus en détail ci-dessous.
Gary Gensler (2021–2025)
L’ancien président de la CFTC et professeur au MIT adopta de manière inattendue une ligne dure. Il déclara que la majorité des jetons étaient des valeurs mobilières et lança des procédures contre Coinbase, Binance, Kraken et d’autres sociétés, en plus d’élaborer une liste de cryptomonnaies violant la loi sur les valeurs mobilières.
Gensler transforma la « régulation par la sanction » en outil de travail. Les entreprises ne découvraient la position du régulateur qu’après être devenues défenderesses au tribunal.
L’industrie s’irritait non seulement de la sévérité, mais aussi du manque de clarté. Lors des auditions au Congrès, Gensler éludait les réponses directes. Par exemple, il ne put dire si la deuxième cryptomonnaie en capitalisation, Ethereum, était une valeur mobilière :
De plus, Gensler n’a pas su expliquer en quoi la revente de billets de concert différait du commerce de valeurs mobilières.
Le résultat fut une atmosphère d’incertitude et une fuite des projets vers des juridictions aux règles plus claires.
Paul Atkins (depuis 2025)
Le nouveau président de la SEC misa sur des règles prévisibles. Sous son mandat fut lancé le « Project Crypto », destiné à adapter l’ancienne régulation aux actifs numériques.
L’affaire Ripple : un tournant
Le procès Ripple devint un test décisif pour toute l’industrie. En décembre 2020, la SEC déposa une plainte, affirmant que l’entreprise avait illégalement vendu des valeurs mobilières non enregistrées pour un montant de 1,3 milliard de dollars.
Ripple contesta les accusations. En 2023, le tribunal rendit une décision partielle : les ventes aux investisseurs institutionnels furent jugées illégales, tandis que le commerce de détail sur les plateformes d’échange resta hors du champ de la loi sur les valeurs mobilières.
En 2025, les parties conclurent un accord : Ripple paya une amende de 50 millions de dollars et la SEC abandonna une partie de ses demandes.
Ce résultat devint symbolique : le statut d’un même jeton peut varier selon à qui et comment il est vendu. En même temps, la fin de la bataille de Ripple contre la SEC constitua un « feu vert », marquant la fin de la « chasse aux sorcières » dans l’industrie crypto. Le régulateur ne parvint pas à démontrer que le jeton XRP était à 100 % une valeur mobilière. Par conséquent, des accusations similaires furent abandonnées contre de nombreuses autres cryptomonnaies.
Le tournant de 2025
Avec le retour de Donald Trump à la Maison-Blanche, le cap changea. L’administration annonça son soutien à la blockchain et à la tokenisation. La nouvelle approche impliquait un allègement de la pression sur le marché et l’élaboration de critères prévisibles pour les jetons.
2025 devint un point de départ pour clarifier le statut des cryptomonnaies.
- La loi GENIUS établit des exigences pour les stablecoins : collatéral, audits obligatoires et supervision au niveau fédéral et régional ;
- Le « Project Crypto » visait à adapter les règles des valeurs mobilières aux actifs numériques et à la tokenisation ;
- Des décrets présidentiels confirmèrent la politique de soutien au marché crypto et le rejet du dollar numérique ;
- Le groupe de travail présidentiel sur les actifs numériques coordonne les actions des différentes agences.
Les déclarations publiques jouèrent également un rôle important. Trump exprima à plusieurs reprises un soutien ouvert à la communauté crypto et critiqua les régulateurs pour leur pression excessive sur l’industrie. À travers le soutien au marché des actifs numériques, il vise à faire des États-Unis le plus grand hub crypto au monde.
Conclusion
Les États-Unis sont passés de l’indifférence totale envers les cryptomonnaies au début des années 2010, à une répression sévère sous l’ère Gensler, puis aux tentatives de rétablir l’ordre en 2025. Le procès Ripple a créé un précédent important, tandis que le « Project Crypto » a ouvert la voie à des règles prévisibles.
Aujourd’hui, le marché américain se trouve à la croisée des chemins : les anciennes lois influencent encore la pratique, mais les nouvelles initiatives offrent une chance d’un jeu plus clair et plus équitable pour les entreprises et les investisseurs.
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