Le 7 août 2025, l’une des batailles juridiques les plus médiatisées de l’industrie cryptographique a pris fin – la confrontation entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Les parties ont conjointement retiré leurs appels devant la Cour d’appel du deuxième circuit, mettant ainsi un terme à une affaire qui a duré plus de quatre ans.
À cette occasion, l’équipe éditoriale de Quickex a décidé de rappeler comment le conflit a commencé et quelles étapes ont conduit à son règlement tant attendu.
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Pourquoi le conflit est-il né ?
En décembre 2020, la SEC a accusé Ripple et ses dirigeants d’avoir offert illégalement des titres non enregistrés. Selon le régulateur, le jeton XRP était un contrat d’investissement, et les ventes totalisant plus de 1,3 milliard de dollars violaient les lois américaines sur les marchés financiers.La SEC a accordé une attention particulière aux ventes institutionnelles de XRP aux grands investisseurs. Ripple a toutefois insisté sur le fait que le XRP était une monnaie numérique et non un titre.
Intéressant ! Pour évaluer le statut de la crypto-monnaie, la SEC a utilisé le test de Howey. Cet outil est apparu bien avant les actifs numériques. Par conséquent, l’efficacité de son application pour déterminer le statut d’une crypto-monnaie est discutable.
Chronologie des événements
| Période / Date | Événement |
|---|---|
| Décembre 2020 | La SEC intente une action en justice contre Ripple et ses principaux dirigeants Brad Garlinghouse et Chris Larsen, les accusant d’avoir vendu des titres non enregistrés d’une valeur de plus de 1,3 milliard de dollars. |
| Février-mars 2021 | Début des audiences au tribunal, échange de positions et préparation du procès. |
| Juillet 2021 | Plaidoiries publiques : La SEC insiste sur le fait que le XRP est un titre ; Ripple affirme qu’il s’agit d’une crypto-monnaie. |
| Octobre 2021 | Le tribunal rend des décisions sur des questions de découverte contestées, y compris la correspondance interne de Ripple. |
| Juillet 2023 | La juge Analisa Torres rend la première décision importante dans cette affaire : les ventes institutionnelles de XRP sont reconnues comme des titres, mais les ventes secondaires sur les bourses (ventes à l’aveugle) ne le sont pas. |
| 2023-2024 | Les deux parties déposent des appels sur les parties du jugement qui leur sont défavorables. |
| Juin 2025 | Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, annonce le retrait de l’appel, déclarant vouloir “clore ce chapitre une fois pour toutes”. |
| 7 août 2025 | La SEC et Ripple retirent conjointement leurs appels ; la décision de 2023 entre en vigueur. Chaque partie supporte ses propres frais de justice. |
Le conflit a commencé lorsque la SEC était dirigée par Jay Clayton. Il s’est fait connaître sur le marché pour sa réticence à approuver les ETF de crypto-monnaies. Beaucoup pensent que le procès Ripple était son “baiser d’adieu” à l’industrie.Gary Gensler lui a succédé. Avant sa nomination, il a montré de l’intérêt pour les crypto-monnaies et semblait être un commissaire amical. Dans la pratique, cependant, Gensler a déclenché des mesures de répression sans précédent contre l’industrie des crypto-monnaies.
Inspiré par l’affaire Ripple, il a accusé les équipes à l’origine de nombreux autres projets cryptographiques de violer les lois sur les valeurs mobilières. Même l’Ethereum s’est retrouvé sous le feu des critiques. Cependant, Gensler lui-même n’a jamais été en mesure d’expliquer pourquoi il considérait certaines crypto-monnaies comme des titres.Aujourd’hui, la SEC est dirigée par Paul Atkins – un commissaire favorable aux crypto-monnaies qui soutient pleinement la rhétorique pro-crypto-monnaies du président Donald Trump. Il n’est pas surprenant que ce soit sous son mandat que la Commission ait finalement réglé le conflit avec Ripple.
Ce que signifie la décision du tribunal
Le retrait des appels a cimenté un précédent clé : les échanges de jetons au détail sur les bourses ne sont pas toujours soumis aux lois sur les valeurs mobilières, même si le régulateur pense le contraire.Pour Ripple, cela signifie la fin de plusieurs années de pression juridique et la possibilité de se concentrer sur le développement sans la menace de la SEC.
Réaction du marché
À la suite de l’annonce de la conclusion de l’affaire, le prix du XRP a augmenté de plus de 14 %, passant de 3,04 $ à 3,40 $. Les investisseurs y ont vu un signal de stabilisation du statut juridique du jeton et de renforcement de la position de l’entreprise sur le marché mondial.
Graphique et croissance du XRP après l’annonce de l’accord avec la SEC. Source : TradingView
Notamment, le XRP a réussi à atteindre un nouveau record historique avant même que la nouvelle du règlement n’éclate. Le 18 juillet 2025, la pièce a brièvement atteint 3,65 dollars. Au moment de la rédaction de cet article, le XRP est en baisse de 9,1 %.
L’avenir du XRP
Le marché est maintenant rempli de prévisions pour le XRP. Les membres de la communauté cryptographique sont convaincus que rien n’empêchera la pièce d’atteindre la croissance tant attendue.Pour commencer, les investisseurs s’attendent à ce que le XRP se dirige vers les 5 $, puis, selon eux, vers les 10 $.Les prévisions les plus audacieuses n’excluent pas que le XRP atteigne les 20 $, voire les 25 $, au cours de l’année 2025.
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