Le 26 juin 2025, le tribunal du district nord de Californie a rejeté les demandes conjointes du crypto-projet californien Ripple et de la Securities and Exchange Commission (SEC) de régler leur différend, de sorte que la procédure se poursuivra au troisième trimestre 2025 – un nouveau rebondissement dans la longue saga opposant la SEC à Ripple.
L’équipe éditoriale de Quickex s’est penchée sur l’origine de la confrontation, sur les raisons pour lesquelles les parties ont lutté pour la résoudre pendant des années, et sur ce qui pourrait arriver à la pièce du projet, XRP, une fois que la bataille juridique de Ripple aura enfin pris fin.
Historique de la bataille entre la SEC et Ripple
L’affrontement a commencé en 2020, année lointaine par rapport aux normes de cryptographie, lorsque la SEC a accusé Ripple d’émettre et de vendre des titres non enregistrés sous la forme de jetons XRP, en s’appuyant sur le test de Howey. Les critiques soulignent que ce test est antérieur aux crypto-monnaies et qu’il pourrait donc être mal adapté aux actifs numériques.Pour illustrer la durée du litige, rappelons que deux présidents de la SEC se sont succédé pendant cette période.
Le régulateur a déposé sa plainte en tant que “coup d’envoi” de Jay Clayton, et l’affaire s’est poursuivie sous son successeur, Gary Gensler, qui a donné des cours de blockchainaux étudiants du MIT, mais dont le mandat a donné lieu à une application sans précédent de la loi contre les entreprises de crypto-monnaies – tuant les espoirs d’un règlement rapide de l’affaire des titres Ripple.De nombreux membres de la communauté ont été indignés par le fait que le nouveau président continuait à qualifier les jetons de titres sans expliquer quels attributs spécifiques les rendaient tels.Un exemple révélateur a été son témoignage devant le Congrès, où Gensler n’a pas pu dire si Ethereum est un titre ou ce qui indiquerait une violation de la loi américaine:
Principales étapes de la bataille juridique contre Ripple :
- Juillet 2023 – Le tribunal a statué que les ventes de XRP aux particuliers étaient légales, tandis que les ventes institutionnelles violaient la loi sur les valeurs mobilières.
- Août 2024 – Le tribunal a imposé une amende à Ripple, dont beaucoup pensaient qu’elle clôturerait l’affaire, mais aucun miracle n’a suivi.
- Janvier 2025 – La Commission a tenté d’ annuler la décision de juillet 2023 en avançant des arguments que le juge avait déjà rejetés ; les investisseurs ont considéré qu’il s’agissait d’un dépassement fatal et le XRP s’est redressé.
- Mars 2025 – La SEC abandonne plusieurs plaintes.
- Mai 2025 – Ripple et la SEC décident d’une proposition de règlement final demandant au juge de réduire la pénalité et de lever l’injonction liée aux titres.
- Juin 2025 – Le tribunal rejette l’accord entre Ripple et la SEC, laissant toutes les restrictions en place.
Les vents politiques ont également tourné: l’élection du président pro-crypto Donald Trump, le licenciement de Gensler et la nomination de Paul Atkins, favorable aux crypto-monnaies, à la présidence de la SEC ont adouci la position du régulateur – mais pas suffisamment pour mettre fin aux poursuites de la SEC contre Ripple.
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Que se passera-t-il ensuite ?
Le prochain point de contrôle est le 15 août 2025 – à cette date, la SEC doit déposer un rapport d’étape décrivant les prochaines étapes prévues, tandis que Ripple peut soumettre sa propre motion. Si les désaccords persistent, l’affaire pourrait être portée devant une cour d’appel.Étant donné que Washington a récemment renoncé à une application rigoureuse de la loi et que des progrès ont été réalisés dans la légalisation des actifs numériques, de nombreux observateurs pensent que l’année 2025 pourrait enfin clore le chapitre des hostilités entre XRP et la SEC.
L’impact d’une résolution sur le XRP
Malgré des années de pression, le XRP reste parmi les dix premières crypto-monnaies en termes de capitalisation boursière. Son dernier rallye a commencé en novembre 2024, alimenté par la victoire de Trump, et a duré jusqu’en janvier 2025, bien que la pièce n’ait pas encore revisité son record historique de 3,84 $ (4 janvier 2018).
TradingView
Une fin définitive de la confrontation entre Ripple et la SEC pourrait donner l’élan nécessaire à la pièce pour reconquérir ces sommets historiques.
Plus tôt, l’équipe de Quickex a analysé comment le bitcoin modifie le marché hypothécaire américain.